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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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CAVE FONTAINE DES INNOCENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE FONTAINE DES INNOCENTS
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1721451
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
CAVE FONTAINE DES INNOCENTS de ROYER Jacques Jules Simon

Présentation de la marque CAVE FONTAINE DES INNOCENTS

Déposée le 22 septembre 1989 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE FONTAINE DES INNOCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France.

La marque CAVE FONTAINE DES INNOCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE FONTAINE DES INNOCENTS est expirée depuis le 22 septembre 1999.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHAMPAGNE DOM ROYER , CHEZY ROUGE , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Stockage de Champagne, Côteaux Champenois, Ratafia de Champagne, Marc de Champagne, ainsi que vins , produits agricoles et horticoles, ustensiles, récipients et verrerie. Toutes boissons alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.